Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SACM MULHOUSE
WARTSILA SACM DIESEL

Numéro de dépôt :
1343606
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2006
SACM MULHOUSE de WARTSILA SACM DIESEL

Présentation de la marque SACM MULHOUSE

Déposée le 21 février 1986 par WARTSILA SACM DIESEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SACM MULHOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est WARTSILA SACM DIESEL, domicilié(e) 1 rue de la Fonderie, 68054 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2061051) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2061051) - France.

La marque SACM MULHOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACM MULHOUSE est expirée depuis le 21 février 2006.

WARTSILA SACM DIESEL a également déposé les autres marques suivantes : SACM , MOTEURS DUVANT , A.G.O.


WARTSILA SACM DIESEL - 1 rue de la Fonderie, 68054 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2061051) - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2061051) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 1996 n°2061051 - Publication au BOPI 1996-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Inscription le 5 mars 1992 - GAGE CONSTITUE n°61028 - Publication au BOPI 1992-03-05

Matériel pour l'industrie textile, notamment machines pour le peignage, la filature, le retordage et la préparation du tissage du coton et de toutes fibres courtes, de la laine peignée et des fibres artificielles et synthétiques et toutes fibres longues;peigneuses pour étoupes de lin;machines pour peignage, préparation et filature de la ramie;machines à tisser;machines pour le blanchiment, l'apprêt, la teinture, l'impression et la finition des tissus;machines à marquer les sacs;moteurs Diesel, à gaz et mixtes Diesel-gaz, notamment pour centrales, applications pétrolières et industrielles, pour chemins de fer (locomotives, locotracteurs, rames rapides), pour centrales électriques (groupes de secours et de service), pour la navigation (groupes de propulsion, groupes auxiliaires de bord), pour l'industrie du pétrole (sondes, oléoducs) et autres applications industrielles (notamment stations de pompage);chaudières à vapeur monobloc;chaudières à vapeur à tubes d'eau et à tubes d'angle à circulation naturelle;chaudières à vapeur et à eau chaude moteurs et machines soufflantes à gaz de hauts-fourneaux;moto-compresseurs à gaz;compresseurs à pistons;installations d'épuration de gaz;équipements lourds de sidérurgie;chariots automoteurs à minerai et chariots peseurs;matériels pour l'industrie chimique;bascules notamment pour camions et wagons;crics;équipements de portes d'écluses, de vannes et de ventelles;pièces mécaniques en fonte moulée notamment bâtis, cylindres, culasses, pièces pour machines textiles;matériel pour l'adhérisation des câbles pour pneumatiques;installations d'enduction;traitement de matériaux; élaboration, fourniture, mise en route d'ensembles industriels avec ou sans assistance technique, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.